Documentation AOP

Cette rubrique regroupe tous les documents utiles au projet AOP Sable de Camargue

  • Cahier des charges AOP Sable de Camargue

    Cahier des Charges : Télécharger le document

    Liste des parcelles délimitées : Télécharger le document

    Décret Bénéficiaires Mesures Transitoires : Télécharger le document

  • Statuts et Règlement intérieur AOP Sable de Camargue

    Statuts : Télécharger le document

    Règlement intérieur : Télécharger le document (en cours d’approbation)

  • Plan de contrôle AOP Sable de Camargue

    DCC – Dispositions de Contrôles Communes : Télécharger le document

    DCC Filière – Dispositions de Contrôles Communes Filière Viticole : Télécharger le document

    DCS – Disposition de Contrôles Spécifiques – AOP Sable de Camargue : Télécharger le document

  • Identification et Habilitation

    Tout opérateur souhaitant intervenir pour tout ou partie dans la production, la transformation, la mise en marché ou le conditionnement d’un produit à appellation d’origine est tenu de s’identifier auprès de l’organisme de défense et de gestion (ODG) de l’appellation concernée en déposant une déclaration d’identification (DI) en vue de son habilitation.

    Document à transmettre au Syndicat des Vins Sable de Camargue plus tard le :

    • le 01 juin précédant la récolte pour les producteurs de raisins et les opérateurs vinificateurs,
    • 2 mois avant le démarrage de l’activité pour les autres opérateurs.

    Déclaration d’identification – Imprimé 1 – Télécharger le document

    Notice d’identification pour habilitation – Annexe 1 – Télécharger le document

  • Contrôles producteurs de raisins

    Déclaration Préalable d’Affection Parcellaire (DPAP 2024) – Imprimé 2 : Télécharger le document

    Déclaration de renonciation à produire – Imprimé 3 : Télécharger le document

    Déclaration d’irrigation – Imprimé 4 : Télécharger le document

    Tableau de densité et surface par pied – Annexe 2 : Télécharger le document

    Hauteur de feuillage – Annexe 3 : Télécharger le document

    Règles de proportion de l’encépagement – Annexe 4 : Télécharger le document

  • Contrôles vinificateurs - conditionneurs - négociants

    Déclaration de revendication – Imprimé 5 : Télécharger le document

    Déclaration de conditionnement – Imprimé 6 : Télécharger le document

    Déclaration préalable des transactions en vrac – Imprimé 7 : Télécharger le document

    Déclaration d’expédition vrac export – Imprimé 8 : Télécharger le document

    Déclaration de déclassement – Imprimé 9 : Télécharger le document

    Déclaration de remaniement des parcelles – Imprimé 14 : Télécharger le document

    Déclaration d’aménagement hydraulique – Imprimé 15 : Télécharger le document

    Notice obligations déclaratives – Annexe 8 : Télécharger le document

    Organisation des contrôles organoleptiques (Calendrier 2023/2024)  – Annexe 9 : Télécharger le document